SCI KELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 032 632, SCI KELY est une SCI créée le 6 février 2006. Elle est domiciliée Terre des Bois de Sept Fonds, 03510 Molinet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIA BRAS DA FONSECA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KELY
INSEE- Dénomination
- SCI KELY
- SIREN
- 439 032 632
- SIRET (siège)
- 439 032 632 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR92439032632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 032 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2006
- Siège social
- TERRE DES BOIS DE SEPT FONDS, 03510, MOLINET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KELY
PROPRIETE ET GESTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER
Finances de SCI KELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KELY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 février 2006) · 20 ans
Établissements de SCI KELY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03510 MOLINETSiègeActif
439 032 632 00028 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6820B
- 71300 MONTCEAU-LES-MINESFermé
439 032 632 00010 · ouvert le 23 août 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI KELY
INPIComptes annuels de SCI KELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KELY. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 15 mai 2024 · N° 22/00408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 15 mai 2024 · N° 21/02580
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KELY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 2006
Questions fréquentes sur SCI KELY
Quel est le numéro SIREN de SCI KELY ?
Le numéro SIREN de SCI KELY est 439 032 632. Le SIRET de son siège social est 439 032 632 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92439032632.
Qui dirige SCI KELY ?
SCI KELY est dirigée par MARIA BRAS DA FONSECA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KELY ?
Le siège social de SCI KELY est situé Terre des Bois de Sept Fonds, 03510 Molinet.
SCI KELY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KELY.
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