SCI KEMPER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 829 341 171, SCI KEMPER est une SCI créée le 2 mai 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue de la Duchesse, 44100 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL LE FRANC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KEMPER
INSEE- Dénomination
- SCI KEMPER
- SIREN
- 829 341 171
- SIRET (siège)
- 829 341 171 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06829341171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 341 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2017
- Siège social
- 35 RUE DE LA DUCHESSE, 44100, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KEMPER
Acquisition d'immeuble, mise en location et gestion
Finances de SCI KEMPER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KEMPER
INSEEÉtablissements de SCI KEMPER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44100 NANTESSiègeActif
829 341 171 00017 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KEMPER
INPIComptes annuels de SCI KEMPER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KEMPER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KEMPER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KEMPER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KEMPER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00703
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/05427
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/02165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/00437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 26 juin 2025 · N° 22/05176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 26 juin 2025 · N° 22/05192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 avril 2025 · N° 2024J01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/02708
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 09 juillet 2024 · N° 24/04347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 23 novembre 2023 · N° 21/01953
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 29 juin 2023 · N° 18/03889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 17 novembre 2022 · N° 20/01161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-16.094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 février 2017 · N° 15/06127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 23 janvier 2014 · N° 12/02655
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 janvier 2004 · N° 02-18.080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2000 · N° 97-19.165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juin 1997 · N° 94-21.748
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 1996 · N° 94-44.075
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KEMPER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KEMPER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-02 · Début d'activité : 2017-06-01
- création
Date d'effet : 02 mai 2017
Questions fréquentes sur SCI KEMPER
Quel est le numéro SIREN de SCI KEMPER ?
Le numéro SIREN de SCI KEMPER est 829 341 171. Le SIRET de son siège social est 829 341 171 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06829341171.
Qui dirige SCI KEMPER ?
SCI KEMPER est dirigée par PASCAL LE FRANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KEMPER ?
Le siège social de SCI KEMPER est situé 35 rue de la Duchesse, 44100 Nantes.
SCI KEMPER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KEMPER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KEMPER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KEMPER.
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