SCI KERLEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KERLEZ est une SCI immatriculée le 3 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 415 026. Son siège social est situé Brimberne Imp la Biliere, 44220 Coueron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LUC LEZEBOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KERLEZ
INSEE- Dénomination
- SCI KERLEZ
- SIREN
- 489 415 026
- SIRET (siège)
- 489 415 026 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31489415026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 415 026
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 avril 2006
- Siège social
- BRIMBERNE IMP LA BILIERE, 44220, COUERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KERLEZ
L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Finances de SCI KERLEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KERLEZ
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 avril 2006) · 20 ans
Établissements de SCI KERLEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44220 COUERONSiègeActif
489 415 026 00017 · ouvert le 08 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KERLEZ
INPIComptes annuels de SCI KERLEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KERLEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KERLEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KERLEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KERLEZ. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00140
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 26 juin 2026 · N° 23/01020
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, chambre civil 2
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00142
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cHAMBRE 5 JEX
Décision du 11 mars 2026 · N° 24/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE
Décision du 30 décembre 2025 · N° 2024002717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE
Décision du 05 août 2025 · N° 2025001914
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 octobre 1991 · N° 89-40.478
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KERLEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KERLEZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2006
Questions fréquentes sur SCI KERLEZ
Quel est le numéro SIREN de SCI KERLEZ ?
Le numéro SIREN de SCI KERLEZ est 489 415 026. Le SIRET de son siège social est 489 415 026 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31489415026.
Qui dirige SCI KERLEZ ?
SCI KERLEZ est dirigée par LUC LEZEBOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KERLEZ ?
Le siège social de SCI KERLEZ est situé Brimberne Imp la Biliere, 44220 Coueron.
SCI KERLEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KERLEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KERLEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KERLEZ.
Entreprises similaires
Même activité à Coueron
