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SCI KERPAS

Fermée
Siren535 231 419SCI21320 Vandenesse-en-AuxoisRadiée le 09 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KERPAS est une SCI immatriculée le 17 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 231 419. Son siège social est situé le Village, route d'Arnay, 21320 Vandenesse-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE PASQUIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise. SCI KERPAS a été radiée le 9 mai 2023 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI KERPAS

Dénomination
SCI KERPAS
SIREN
535 231 419
SIRET (siège)
535 231 419 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16535231419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 231 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2011
Date de radiation
09 mai 2023
Siège social
le Village, route d'Arnay, 21320, Vandenesse-en-Auxois
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI KERPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KERPAS

PP

PHILIPPE PASQUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

CK

CATHERINE KERHIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI KERPAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21320 Vandenesse-en-AuxoisSiègeFermé

    535 231 419 00016 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KERPAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI KERPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KERPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KERPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KERPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI KERPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KERPAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-17 · Début d'activité : 2011-11-01

  1. radiation

    Date d'effet : 09 mai 2023

Questions fréquentes sur SCI KERPAS

Quel est le numéro SIREN de SCI KERPAS ?

Le numéro SIREN de SCI KERPAS est 535 231 419. Le SIRET de son siège social est 535 231 419 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16535231419.

Qui dirige SCI KERPAS ?

SCI KERPAS est dirigée par PHILIPPE PASQUIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KERPAS ?

Le siège social de SCI KERPAS est situé le Village, route d'Arnay, 21320 Vandenesse-en-Auxois.

SCI KERPAS est-elle toujours en activité ?

Non, SCI KERPAS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 mai 2023.

SCI KERPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KERPAS.

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