CheckersLiquidations

SCI KHAMMASSI

Active
Siren442 051 165SCI77580 PIERRE-LEVEECréée le 26 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 051 165, SCI KHAMMASSI est une SCI créée le 26 septembre 2011. Son siège social est situé 16 rue du Bois d’Orleans, 77580 Pierre-Levee. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIBAULT QUERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KHAMMASSI

Dénomination
SCI KHAMMASSI
SIREN
442 051 165
SIRET (siège)
442 051 165 00029
N° TVA intracommunautaire
FR62442051165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 051 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2011
Siège social
16 RUE DU BOIS D’ORLEANS, 77580, PIERRE-LEVEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KHAMMASSI

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI KHAMMASSI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KHAMMASSI

TQ

THIBAULT QUERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

S

SARL AD HOC EVOLUTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI KHAMMASSI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77580 PIERRE-LEVEESiègeActif

    442 051 165 00029 · ouvert le 08 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KHAMMASSI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI KHAMMASSI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHAMMASSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KHAMMASSI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHAMMASSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHAMMASSI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KHAMMASSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KHAMMASSI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculée le 2011-09-26 · Début d'activité : 2002-01-24

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI KHAMMASSI

Quel est le numéro SIREN de SCI KHAMMASSI ?

Le numéro SIREN de SCI KHAMMASSI est 442 051 165. Le SIRET de son siège social est 442 051 165 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62442051165.

Qui dirige SCI KHAMMASSI ?

SCI KHAMMASSI est dirigée par THIBAULT QUERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KHAMMASSI ?

Le siège social de SCI KHAMMASSI est situé 16 rue du Bois d’Orleans, 77580 Pierre-Levee.

SCI KHAMMASSI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KHAMMASSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KHAMMASSI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHAMMASSI.

Entreprises similaires

Même activité à Pierre-Levee

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pierre-Levee

Entreprises du même secteur à Pierre-Levee

Entreprises à Pierre-Levee

Toutes les entreprises à Pierre-Levee