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SCI KHASA

Fermée
Siren379 512 239SCI74370 EPAGNY METZ-TESSYRadiée le 13 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 512 239, SCI KHASA est une SCI créée le 17 octobre 1990. Son siège social est situé Ld Z A la Bouvarde Park Nord, 74370 Epagny Metz-Tessy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL NIVET en qualité de liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 13 avril 2023.

Fiche d'identité de SCI KHASA

Dénomination
SCI KHASA
SIREN
379 512 239
SIRET (siège)
379 512 239 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05379512239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 512 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 1990
Date de radiation
13 avril 2023
Siège social
LD Z A LA BOUVARDE PARK NORD, 74370, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI KHASA

Propriété, gestion d'un local à usage professionnel sis a metz tessy 74370 - park nord - z.a. la bouvarde

Finances de SCI KHASA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KHASA

DG

DANIEL GIET

Autre

S

SCI LES TROIS COMPERES

Autre

MN

MICHEL NIVET

Liquidateur

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009

Anciens dirigeants (1)

NG

n'est plus gérant. NIVET Michel nom d'usage : NIVET n'est plus gérant. NIVET Michel nom d'usage : NIVET devient liquidateur GIET

GIET Daniel nom d'usage · de mai 2023 à décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KHASA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74370 EPAGNY METZ-TESSYSiègeFermé

    379 512 239 00011 · ouvert le 11 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KHASA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2023

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation avec mention d’enregistrement auprès des impôts

Dépôt du 13 avril 2023

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI KHASA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHASA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KHASA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHASA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI KHASA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KHASA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    GIET Daniel nom d'usage : GIET n'est plus gérant. NIVET Michel nom d'usage : NIVET n'est plus gérant. NIVET Michel nom d'usage : NIVET devient liquidateur

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    NIVET Michel nom d'usage : NIVET Michel devient gérant.

  1. radiation

    Date d'effet : 13 avril 2023

Questions fréquentes sur SCI KHASA

Quel est le numéro SIREN de SCI KHASA ?

Le numéro SIREN de SCI KHASA est 379 512 239. Le SIRET de son siège social est 379 512 239 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05379512239.

Qui dirige SCI KHASA ?

SCI KHASA est dirigée par MICHEL NIVET, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KHASA ?

Le siège social de SCI KHASA est situé Ld Z A la Bouvarde Park Nord, 74370 Epagny Metz-Tessy.

SCI KHASA est-elle toujours en activité ?

Non, SCI KHASA n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 13 avril 2023.

SCI KHASA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHASA.

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