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SCI KHEMAISSA

Active
Siren388 070 484SCI69007 LYONCréée le 15 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 070 484, SCI KHEMAISSA est une SCI créée le 15 juillet 1992. Elle est domiciliée 354 rue Andre Philip, 69007 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEANINE ARNOULD, gérant.

Fiche d'identité de SCI KHEMAISSA

Dénomination
SCI KHEMAISSA
SIREN
388 070 484
SIRET (siège)
388 070 484 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04388070484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 070 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 juillet 1992
Siège social
354 RUE ANDRE PHILIP, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KHEMAISSA

Acquisition, propriété, administration, gestion de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI KHEMAISSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KHEMAISSA

JA

JEANINE ARNOULD

Gérant

Depuis la création (15 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de SCI KHEMAISSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    388 070 484 00018 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI KHEMAISSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI KHEMAISSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHEMAISSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KHEMAISSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHEMAISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHEMAISSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KHEMAISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KHEMAISSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCI KHEMAISSA

Quel est le numéro SIREN de SCI KHEMAISSA ?

Le numéro SIREN de SCI KHEMAISSA est 388 070 484. Le SIRET de son siège social est 388 070 484 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04388070484.

Qui dirige SCI KHEMAISSA ?

SCI KHEMAISSA est dirigée par JEANINE ARNOULD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI KHEMAISSA ?

Le siège social de SCI KHEMAISSA est situé 354 rue Andre Philip, 69007 Lyon.

SCI KHEMAISSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KHEMAISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KHEMAISSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHEMAISSA.

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