SCI KHETTAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI KHETTAT est une SCI immatriculée le 15 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 910 094. Elle est domiciliée 1220 av du General de Gaulle, 76350 Oissel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE JEAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KHETTAT
INSEE- Dénomination
- SCI KHETTAT
- SIREN
- 528 910 094
- SIRET (siège)
- 528 910 094 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR26528910094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 910 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 décembre 2010
- Siège social
- 1220 AV DU GENERAL DE GAULLE, 76350, OISSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KHETTAT
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI KHETTAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KHETTAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 décembre 2010) · 15 ans
Établissements de SCI KHETTAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76350 OISSELSiègeActif
528 910 094 00010 · ouvert le 02 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KHETTAT
INPIComptes annuels de SCI KHETTAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHETTAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KHETTAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHETTAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHETTAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KHETTAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KHETTAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-15 · Début d'activité : 2010-12-02
- création
Date d'effet : 15 décembre 2010
Questions fréquentes sur SCI KHETTAT
Quel est le numéro SIREN de SCI KHETTAT ?
Le numéro SIREN de SCI KHETTAT est 528 910 094. Le SIRET de son siège social est 528 910 094 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26528910094.
Qui dirige SCI KHETTAT ?
SCI KHETTAT est dirigée par VERONIQUE JEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KHETTAT ?
Le siège social de SCI KHETTAT est situé 1220 av du General de Gaulle, 76350 Oissel.
SCI KHETTAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KHETTAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KHETTAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHETTAT.
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