SCI KIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI KIEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 692 346. Son siège social est situé 25 B Rte de l’Envers de Xoulces, 88310 Cornimont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ELODIE PAGNY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KIEL
INSEE- Dénomination
- SCI KIEL
- SIREN
- 478 692 346
- SIRET (siège)
- 478 692 346 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR04478692346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 692 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2004
- Siège social
- 25 B RTE DE L’ENVERS DE XOULCES, 88310, CORNIMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KIEL
Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers
Finances de SCI KIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KIEL
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88310 CORNIMONTSiègeActif
478 692 346 00024 · ouvert le 14 octobre 2016 · NAF 6820B
- 54580 AUBOUEFermé
478 692 346 00016 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KIEL
INPIComptes annuels de SCI KIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KIEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00511
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/06371
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des libertés détent
Décision du 24 octobre 2025 · N° 25/00919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 octobre 2022 · N° 22/00090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/03135
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 février 1994 · N° 92-16.300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI KIEL
Quel est le numéro SIREN de SCI KIEL ?
Le numéro SIREN de SCI KIEL est 478 692 346. Le SIRET de son siège social est 478 692 346 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04478692346.
Qui dirige SCI KIEL ?
SCI KIEL est dirigée par ELODIE PAGNY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KIEL ?
Le siège social de SCI KIEL est situé 25 B Rte de l’Envers de Xoulces, 88310 Cornimont.
SCI KIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KIEL.
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