SCI KLAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 402 138 432, SCI KLAM est une SCI créée le 25 août 1995. Elle est domiciliée 9 All du Rendez-Vous, 93140 Bondy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LUCIEN CHEMLA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KLAM
INSEE- Dénomination
- SCI KLAM
- SIREN
- 402 138 432
- SIRET (siège)
- 402 138 432 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21402138432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 138 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 1995
- Siège social
- 9 ALL DU RENDEZ-VOUS, 93140, BONDY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLAM
Acquisition gestion administration de tous biens immeubles et droits immobiliers
Finances de SCI KLAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLAM
INSEEÉtablissements de SCI KLAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93140 BONDYSiègeActif
402 138 432 00016 · ouvert le 18 septembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KLAM
INPIComptes annuels de SCI KLAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLAM. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025020961
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/05169
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 mars 2025 · N° 25/50508
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 2021 · N° 16-23.018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 03 juin 2016 · N° 13/19052
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 1995
Questions fréquentes sur SCI KLAM
Quel est le numéro SIREN de SCI KLAM ?
Le numéro SIREN de SCI KLAM est 402 138 432. Le SIRET de son siège social est 402 138 432 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21402138432.
Qui dirige SCI KLAM ?
SCI KLAM est dirigée par LUCIEN CHEMLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KLAM ?
Le siège social de SCI KLAM est situé 9 All du Rendez-Vous, 93140 Bondy.
SCI KLAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLAM.
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