SCI KLEINHANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 279 606, SCI KLEINHANS est une SCI créée le 18 novembre 1986. Elle est domiciliée 11 rue du Pressoir, 67990 Osthoffen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN BUCHER, gérant.
Fiche d'identité de SCI KLEINHANS
INSEE- Dénomination
- SCI KLEINHANS
- SIREN
- 339 279 606
- SIRET (siège)
- 339 279 606 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79339279606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 279 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 novembre 1986
- Siège social
- 11 RUE DU PRESSOIR, 67990, OSTHOFFEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLEINHANS
ACHAT ET EXPLOITATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI KLEINHANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLEINHANS
INSEEÉtablissements de SCI KLEINHANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67990 OSTHOFFENSiègeActif
339 279 606 00018 · ouvert le 21 octobre 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KLEINHANS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI KLEINHANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLEINHANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLEINHANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLEINHANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLEINHANS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/00067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 30 mai 2023 · N° 21/04097
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 février 2016 · N° 14-25.869
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLEINHANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLEINHANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 1986
Questions fréquentes sur SCI KLEINHANS
Quel est le numéro SIREN de SCI KLEINHANS ?
Le numéro SIREN de SCI KLEINHANS est 339 279 606. Le SIRET de son siège social est 339 279 606 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79339279606.
Qui dirige SCI KLEINHANS ?
SCI KLEINHANS est dirigée par JEAN BUCHER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KLEINHANS ?
Le siège social de SCI KLEINHANS est situé 11 rue du Pressoir, 67990 Osthoffen.
SCI KLEINHANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLEINHANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLEINHANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLEINHANS.
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