SCI KLEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 427 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KLEMA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 654 673. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Bertrands, 06330 Roquefort-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BLANC PATTIN CHARLES VICTOR, gérant.
Fiche d'identité de SCI KLEMA
INSEE- Dénomination
- SCI KLEMA
- SIREN
- 398 654 673
- SIRET (siège)
- 398 654 673 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09398654673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 654 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 426 857,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 octobre 1994
- Siège social
- CHE DES BERTRANDS, 06330, ROQUEFORT-LES-PINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLEMA
La gestion, l'acquisition et la location de tous immeubles à usage d'habitation
Finances de SCI KLEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLEMA
INSEEBLANC PATTIN CHARLES VICTOR
Gérant
Depuis la création (17 octobre 1994) · 32 ans
BLANC PATTIN MARIE CHRISTINE HONORINE EMMA
Gérant
Depuis la création (17 octobre 1994) · 32 ans
Établissements de SCI KLEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06330 ROQUEFORT-LES-PINSSiègeActif
398 654 673 00019 · ouvert le 29 juillet 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KLEMA
INPIComptes annuels de SCI KLEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLEMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00104
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Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026L02879
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 18 juin 2026 · N° 2024F01389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 23 avril 2026 · N° 2024F00366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 avril 2026 · N° 23/03678
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/02592
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/03315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025L01346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025L01061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 22 septembre 2025 · N° J2025000529
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00992
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 août 2025 · N° 24/10309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 17 juin 2025 · N° 2024J00422
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 17 juin 2025 · N° 2024F01021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 14 avril 2025 · N° 2024F00847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/07553
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/09275
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 février 2024 · N° 22/06230
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 22 janvier 2024 · N° 23/01437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLEMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 1994
Questions fréquentes sur SCI KLEMA
Quel est le numéro SIREN de SCI KLEMA ?
Le numéro SIREN de SCI KLEMA est 398 654 673. Le SIRET de son siège social est 398 654 673 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09398654673.
Qui dirige SCI KLEMA ?
SCI KLEMA est dirigée par BLANC PATTIN CHARLES VICTOR, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KLEMA ?
Le siège social de SCI KLEMA est situé Che des Bertrands, 06330 Roquefort-les-Pins.
SCI KLEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLEMA.
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