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SCI KODA

Active
Siren515 123 594Société civile92200 NEUILLY-SUR-SEINECréée le 29 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
433 k€
Effectif
Non publié

SCI KODA est une société civile immatriculée le 29 septembre 2009 sous le numéro SIREN 515 123 594. Son siège social est situé 46 rue de Chezy C/o Herve Chemouli, 92200 Neuilly-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE Chemouli, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KODA

Dénomination
SCI KODA
SIREN
515 123 594
SIRET (siège)
515 123 594 00043
N° TVA intracommunautaire
FR65515123594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 123 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
433 080 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 septembre 2009
Siège social
46 RUE DE CHEZY C/O HERVE CHEMOULI, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI KODA

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers.

Finances de SCI KODA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KODA

SC

SARAH Chemouli

Autre

Depuis la création (29 septembre 2009) · 17 ans

HC

HERVE Chemouli

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2009) · 17 ans

Anciens dirigeants (2)

ML

Marie-Pierre Armelle Associé indéfiniment responsable : P.A.R. INVESTISSEMENTS Gérant associé indéfiniment responsable : CHEMOULI Hervé Léon L'HOPITALIER

Gérant · de mai 2011 à juin 2023

CP

Co-gérant associé indéfiniment responsable : CHEMOULI Hervé Léon Co-gérant associé indéfiniment responsable : L'HOPITALIER Marie-Pierre Armelle P.A.R. INVESTISSEMENTS

Associé indéfiniment responsable · de septembre 2009 à mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KODA

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif

    515 123 594 00043 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820B

  • 44000 NANTESFermé

    515 123 594 00019 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820B

  • 75007 PARISFermé

    515 123 594 00027 · ouvert le 23 février 2011 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    515 123 594 00035 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KODA

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI KODA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KODA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KODA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KODA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KODA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile

    Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/02282

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KODA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KODA

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculée le 2023-06-02 · Début d'activité : 2009-08-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : L'HOPITALIER Marie-Pierre Armelle Associé indéfiniment responsable : P.A.R. INVESTISSEMENTS Gérant associé indéfiniment responsable : CHEMOULI Hervé Léon

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2009-09-29 · Début d'activité : 2009-08-01

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-29 · Début d'activité : 2009-08-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI KODA

Quel est le numéro SIREN de SCI KODA ?

Le numéro SIREN de SCI KODA est 515 123 594. Le SIRET de son siège social est 515 123 594 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65515123594.

Qui dirige SCI KODA ?

SCI KODA est dirigée par HERVE Chemouli, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KODA ?

Le siège social de SCI KODA est situé 46 rue de Chezy C/o Herve Chemouli, 92200 Neuilly-sur-Seine.

SCI KODA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KODA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KODA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KODA.

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