SCI KOTEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI KOTEL est une SCI immatriculée le 2 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 015 144. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 av de la Republique, 93170 Bagnolet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDE CLEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KOTEL
INSEE- Dénomination
- SCI KOTEL
- SIREN
- 815 015 144
- SIRET (siège)
- 815 015 144 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06815015144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 015 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 décembre 2015
- Siège social
- 61 AV DE LA REPUBLIQUE, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KOTEL
L'acquisition, la construction, la prise à bail, la mise en location,l'exploitation directe ou indirecte et la gestion de tous immeubles et bien immobiliers
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Finances de SCI KOTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KOTEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2015) · 10 ans
Établissements de SCI KOTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeActif
815 015 144 00018 · ouvert le 20 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KOTEL
INPIConformité de SCI KOTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KOTEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L02503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L01612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2024F00948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024R00568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024001145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024F00021
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 août 2022 · N° 21-11.455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 17 novembre 2020 · N° 19/07946
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI KOTEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Gérant, Associé : CLEMENT Claude
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-20
- création
Date d'effet : 02 décembre 2015
Questions fréquentes sur SCI KOTEL
Quel est le numéro SIREN de SCI KOTEL ?
Le numéro SIREN de SCI KOTEL est 815 015 144. Le SIRET de son siège social est 815 015 144 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06815015144.
Qui dirige SCI KOTEL ?
SCI KOTEL est dirigée par CLAUDE CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI KOTEL ?
Le siège social de SCI KOTEL est situé 61 av de la Republique, 93170 Bagnolet.
SCI KOTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KOTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KOTEL.
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