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SCI KOVAM

Active
Siren811 995 679SCI69970 CHAPONNAYCréée le 15 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KOVAM est une SCI immatriculée le 15 juin 2015 sous le numéro SIREN 811 995 679. Elle est domiciliée RUE DE LA CHARTREUSE D’AILLON 3156 Rue de la Chartreuse d'Aillon, 69970 Chaponnay. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. La direction est assurée par MAYANE KEBE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI KOVAM

Dénomination
SCI KOVAM
SIREN
811 995 679
SIRET (siège)
811 995 679 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53811995679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 995 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
15 juin 2015
Siège social
RUE DE LA CHARTREUSE D’AILLON 3156 Rue de la Chartreuse d'Aillon, 69970, CHAPONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KOVAM

Acquisition et gestion immobilière.

Finances de SCI KOVAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KOVAM

MK

MAYANE KEBE

Gérant

Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans

DV

DOMINIQUE VAUCANSON

Gérant

Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SCI KOVAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69970 CHAPONNAYSiègeActif

    811 995 679 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI KOVAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI KOVAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KOVAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KOVAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KOVAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KOVAM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KOVAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KOVAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI KOVAM

Quel est le numéro SIREN de SCI KOVAM ?

Le numéro SIREN de SCI KOVAM est 811 995 679. Le SIRET de son siège social est 811 995 679 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53811995679.

Qui dirige SCI KOVAM ?

SCI KOVAM est dirigée par MAYANE KEBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KOVAM ?

Le siège social de SCI KOVAM est situé RUE DE LA CHARTREUSE D’AILLON 3156 Rue de la Chartreuse d'Aillon, 69970 Chaponnay.

SCI KOVAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KOVAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KOVAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KOVAM.

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