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SCI KPEL

Active
Siren347 413 262SCI70000 VESOULCréée le 18 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KPEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1988, identifiée par le SIREN 347 413 262. Son siège social est situé rue du Talerot za Espace de la Motte, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ERIC KONECNY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI KPEL

Dénomination
SCI KPEL
SIREN
347 413 262
SIRET (siège)
347 413 262 00036
N° TVA intracommunautaire
FR18347413262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 413 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 juillet 1988
Siège social
RUE DU TALEROT ZA ESPACE DE LA MOTTE, 70000, VESOUL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI KPEL

ACQUISITION ET GESTION IMMOBILIERE

Finances de SCI KPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KPEL

EK

ERIC KONECNY

Gérant

Depuis la création (18 juillet 1988) · 38 ans

Établissements de SCI KPEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    347 413 262 00036 · ouvert le 28 juin 1988 · NAF 6820A

  • 70000 VESOULActif

    347 413 262 00010 · ouvert le 28 juin 1988 · NAF 6820A

  • 70000 FROTEY-LES-VESOULFermé

    347 413 262 00028 · ouvert le 28 juin 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI KPEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI KPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KPEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KPEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI KPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI KPEL ?

Le numéro SIREN de SCI KPEL est 347 413 262. Le SIRET de son siège social est 347 413 262 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18347413262.

Qui dirige SCI KPEL ?

SCI KPEL est dirigée par ERIC KONECNY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI KPEL ?

Le siège social de SCI KPEL est situé rue du Talerot za Espace de la Motte, 70000 Vesoul.

SCI KPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KPEL.

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