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SCI KTL

Active
Siren519 762 694Société civile49800 TRELAZECréée le 27 janvier 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KTL est une société civile immatriculée le 27 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 762 694. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 rue Louis Pasteur, 49800 Trelaze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAUMETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KTL

Dénomination
SCI KTL
SIREN
519 762 694
SIRET (siège)
519 762 694 00023
N° TVA intracommunautaire
FR96519762694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 762 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2010
Siège social
120 RUE LOUIS PASTEUR, 49800, TRELAZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KTL

Acquisition, construction, propriété, administration et exploitation de tous biens immobiliers

Finances de SCI KTL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KTL

JC

JEAN-FRANCOIS CHAUMETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI KTL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49800 TRELAZESiègeActif

    519 762 694 00023 · ouvert le 25 janvier 2010 · NAF 6820B

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCEFermé

    519 762 694 00015 · ouvert le 25 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KTL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI KTL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KTL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KTL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KTL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI KTL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KTL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant, Associé : CHAUMETTE Jean-François

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-27 · Début d'activité : 2010-01-25

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI KTL

Quel est le numéro SIREN de SCI KTL ?

Le numéro SIREN de SCI KTL est 519 762 694. Le SIRET de son siège social est 519 762 694 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96519762694.

Qui dirige SCI KTL ?

SCI KTL est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAUMETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KTL ?

Le siège social de SCI KTL est situé 120 rue Louis Pasteur, 49800 Trelaze.

SCI KTL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KTL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KTL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KTL.