CheckersProcédures

SCI KUSS

Active
Siren410 446 090SCI13200 ARLESCréée le 20 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI KUSS est une SCI immatriculée le 20 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 446 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Thomas Alva Edison Arles, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE LAMBARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI KUSS

Dénomination
SCI KUSS
SIREN
410 446 090
SIRET (siège)
410 446 090 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09410446090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 446 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 décembre 1996
Siège social
22 RUE THOMAS ALVA EDISON ARLES, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KUSS

L'acquisition, la propriété, l'administration par bail ou autrement et la gestion de tous biens immobiliers. Et plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou Immo- Bilieres se rattachant directement ou indirectement a cet objet et Susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de SCI KUSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KUSS

PL

PATRICE LAMBARD

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

JP

JEAN-CLAUDE PIC

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI KUSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    410 446 090 00012 · ouvert le 29 novembre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI KUSS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI KUSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KUSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KUSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KUSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KUSS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KUSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KUSS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI KUSS

Quel est le numéro SIREN de SCI KUSS ?

Le numéro SIREN de SCI KUSS est 410 446 090. Le SIRET de son siège social est 410 446 090 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09410446090.

Qui dirige SCI KUSS ?

SCI KUSS est dirigée par PATRICE LAMBARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KUSS ?

Le siège social de SCI KUSS est situé 22 rue Thomas Alva Edison Arles, 13200 Arles.

SCI KUSS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KUSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KUSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KUSS.

Entreprises similaires

Même activité à Arles

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Arles

Entreprises du même secteur à Arles

Entreprises à Arles

Toutes les entreprises à Arles