SCI KUSTER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 381,12 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 931 602, SCI KUSTER est une SCI créée le 8 décembre 1998. Elle est domiciliée 1 rue de la Manufacture Royale Wegscheid, 68290 Wegscheid. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE KAEFFER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KUSTER
INSEE- Dénomination
- SCI KUSTER
- SIREN
- 420 931 602
- SIRET (siège)
- 420 931 602 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27420931602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 931 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381,12 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 1998
- Siège social
- 1 RUE DE LA MANUFACTURE ROYALE WEGSCHEID, 68290, WEGSCHEID
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KUSTER
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE
Finances de SCI KUSTER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KUSTER
INSEEÉtablissements de SCI KUSTER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68290 WEGSCHEIDSiègeActif
420 931 602 00015 · ouvert le 05 octobre 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KUSTER
INPIComptes annuels de SCI KUSTER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KUSTER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KUSTER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KUSTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KUSTER. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/07577
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/05404
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 03 décembre 2025 · N° 23/08717
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/06114
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/08897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 02 novembre 2016 · N° 14/10060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 02 novembre 2016 · N° 14/10058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KUSTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KUSTER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 1998
Questions fréquentes sur SCI KUSTER
Quel est le numéro SIREN de SCI KUSTER ?
Le numéro SIREN de SCI KUSTER est 420 931 602. Le SIRET de son siège social est 420 931 602 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27420931602.
Qui dirige SCI KUSTER ?
SCI KUSTER est dirigée par MARIE KAEFFER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KUSTER ?
Le siège social de SCI KUSTER est situé 1 rue de la Manufacture Royale Wegscheid, 68290 Wegscheid.
SCI KUSTER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KUSTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KUSTER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KUSTER.
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