SCI KUZMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 345 026 249, SCI KUZMA est une SCI créée le 1er juin 1988. Son siège social est situé 83 rue de la Talaudiere zi Molina la Chazotte, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILLES KUZMA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KUZMA
INSEE- Dénomination
- SCI KUZMA
- SIREN
- 345 026 249
- SIRET (siège)
- 345 026 249 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR04345026249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 026 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 1988
- Siège social
- 83 RUE DE LA TALAUDIERE ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KUZMA
gestion immobilière acquisition d'une parcelle de terrain à st etienne rue de la talaudière construction d'un immeuble propriété de cet immeuble administration et exploitation acquisition propriété administration et exploitation de tous autres immeubles
Finances de SCI KUZMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KUZMA
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2010
Autre
En poste depuis novembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2010
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KUZMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
345 026 249 00028 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 6820B
- 42290 SORBIERSFermé
345 026 249 00010 · ouvert le 31 mai 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KUZMA
INPIComptes annuels de SCI KUZMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KUZMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KUZMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KUZMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
125 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KUZMA. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/01719
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 juillet 2026 · N° 22/01655
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx Protection Sociale
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00367
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ctx Protection Sociale
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00951
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 03 juillet 2026 · N° 22/14206
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01996
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01925
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 juin 2026 · N° 21/01969
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-protec.sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 21/05008
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/00469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.protection sociale 4-7
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 29 mai 2026 · N° 21/09914
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX Protection sociale
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00404
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00171
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KUZMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KUZMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Gérant : KUZMA Gilles Clément Jean Associé : KUZMA Grégory Serge Associé : KUZMA Gilles Clément Jean Associé : RAMIREZ Joséphine Jeanne
- création
Date d'effet : 01 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI KUZMA
Quel est le numéro SIREN de SCI KUZMA ?
Le numéro SIREN de SCI KUZMA est 345 026 249. Le SIRET de son siège social est 345 026 249 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04345026249.
Qui dirige SCI KUZMA ?
SCI KUZMA est dirigée par GILLES KUZMA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KUZMA ?
Le siège social de SCI KUZMA est situé 83 rue de la Talaudiere zi Molina la Chazotte, 42000 Saint-Etienne.
SCI KUZMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KUZMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KUZMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KUZMA.
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