SCI KZAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 983 833, SCI KZAT est une SCI créée le 29 juillet 2009. Son siège social est situé 30 T rue Garibaldi, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ETIENNE CAPEILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KZAT
INSEE- Dénomination
- SCI KZAT
- SIREN
- 513 983 833
- SIRET (siège)
- 513 983 833 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR32513983833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 983 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juillet 2009
- Siège social
- 30 T RUE GARIBALDI, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KZAT
L'acquisition, l'administration, l'exploitation et la gestion, la location, la disposition de tous biens et droits immobiliers. La propriété, l'administration et exploitation par bail, location ou autre de tous immeubles batis ou non batis, dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport
Finances de SCI KZAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KZAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juillet 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de SCI KZAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif
513 983 833 00015 · ouvert le 23 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KZAT
INPIComptes annuels de SCI KZAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KZAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KZAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KZAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KZAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/05262
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KZAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KZAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-23
- création
Date d'effet : 29 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI KZAT
Quel est le numéro SIREN de SCI KZAT ?
Le numéro SIREN de SCI KZAT est 513 983 833. Le SIRET de son siège social est 513 983 833 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32513983833.
Qui dirige SCI KZAT ?
SCI KZAT est dirigée par ETIENNE CAPEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KZAT ?
Le siège social de SCI KZAT est situé 30 T rue Garibaldi, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
SCI KZAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KZAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KZAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KZAT.
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