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SCI KZAT

Active
Siren513 983 833SCI93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 29 juillet 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 983 833, SCI KZAT est une SCI créée le 29 juillet 2009. Son siège social est situé 30 T rue Garibaldi, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ETIENNE CAPEILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI KZAT

Dénomination
SCI KZAT
SIREN
513 983 833
SIRET (siège)
513 983 833 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32513983833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 983 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 2009
Siège social
30 T RUE GARIBALDI, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KZAT

L'acquisition, l'administration, l'exploitation et la gestion, la location, la disposition de tous biens et droits immobiliers. La propriété, l'administration et exploitation par bail, location ou autre de tous immeubles batis ou non batis, dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport

Finances de SCI KZAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI KZAT

EC

ETIENNE CAPEILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2009) · 17 ans

IZ

ISAAC ZATLAOUI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de SCI KZAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif

    513 983 833 00015 · ouvert le 23 juillet 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KZAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI KZAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KZAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KZAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KZAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KZAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KZAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KZAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-23

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI KZAT

Quel est le numéro SIREN de SCI KZAT ?

Le numéro SIREN de SCI KZAT est 513 983 833. Le SIRET de son siège social est 513 983 833 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32513983833.

Qui dirige SCI KZAT ?

SCI KZAT est dirigée par ETIENNE CAPEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KZAT ?

Le siège social de SCI KZAT est situé 30 T rue Garibaldi, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

SCI KZAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KZAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KZAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KZAT.