SCI L'AINSON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI L'AINSON est une SCI immatriculée le 3 janvier 2008 sous le numéro SIREN 424 416 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de Provence, 39500 Damparis. SCI L'AINSON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE ROUSSEY, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'AINSON
INSEE- Dénomination
- SCI L'AINSON
- SIREN
- 424 416 410
- SIRET (siège)
- 424 416 410 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82424416410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 416 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 janvier 2008
- Siège social
- 16 RUE DE PROVENCE, 39500, DAMPARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AINSON
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Finances de SCI L'AINSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AINSON
INSEEÉtablissements de SCI L'AINSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39500 DAMPARISSiègeActif
424 416 410 00027 · ouvert le 15 décembre 2007 · NAF 6820B
- 21130 PONCEY-LES-ATHEEFermé
424 416 410 00019 · ouvert le 07 septembre 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'AINSON
INPIConformité de SCI L'AINSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AINSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'AINSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AINSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'AINSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-01-03
- création
Date d'effet : 03 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI L'AINSON
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AINSON ?
Le numéro SIREN de SCI L'AINSON est 424 416 410. Le SIRET de son siège social est 424 416 410 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82424416410.
Qui dirige SCI L'AINSON ?
SCI L'AINSON est dirigée par STEPHANE ROUSSEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'AINSON ?
Le siège social de SCI L'AINSON est situé 16 rue de Provence, 39500 Damparis.
SCI L'AINSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AINSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AINSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AINSON.
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