SCI L'AMARANTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI L'AMARANTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2000, identifiée par le SIREN 382 909 828. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Nizas Che de Tartuguier Mr Genie, 34120 Pezenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. HENRI GENIEYS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'AMARANTE
INSEE- Dénomination
- SCI L'AMARANTE
- SIREN
- 382 909 828
- SIRET (siège)
- 382 909 828 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12382909828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 909 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 janvier 2000
- Siège social
- RTE DE NIZAS CHE DE TARTUGUIER MR GENIE, 34120, PEZENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AMARANTE
L'ACQUISITION,LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, A USAGE D'HABITATION,PROFESSIONNEL,COMMERCIAL OU INDUSTRIEL.
Finances de SCI L'AMARANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AMARANTE
INSEEÉtablissements de SCI L'AMARANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34120 PEZENASSiègeActif
382 909 828 00016 · ouvert le 30 juin 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'AMARANTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI L'AMARANTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'AMARANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'AMARANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AMARANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'AMARANTE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026P00536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00536
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/02176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, ordonnance
Décision du 19 décembre 2024 · N° 21-21.952
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2023 · N° 21-21.900
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1998 · N° 95-43.089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AMARANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'AMARANTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI L'AMARANTE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AMARANTE ?
Le numéro SIREN de SCI L'AMARANTE est 382 909 828. Le SIRET de son siège social est 382 909 828 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12382909828.
Qui dirige SCI L'AMARANTE ?
SCI L'AMARANTE est dirigée par HENRI GENIEYS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'AMARANTE ?
Le siège social de SCI L'AMARANTE est situé Rte de Nizas Che de Tartuguier Mr Genie, 34120 Pezenas.
SCI L'AMARANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AMARANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AMARANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AMARANTE.
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