SCI L'AMARANTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 84,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'AMARANTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2000, identifiée par le SIREN 397 924 465. Le siège social de l'entreprise se trouve 450 Voie du Tram, 38940 Roybon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DAVID CHAPUIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'AMARANTE
INSEE- Dénomination
- SCI L'AMARANTE
- SIREN
- 397 924 465
- SIRET (siège)
- 397 924 465 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR33397924465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 924 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 84 456,76 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 septembre 2000
- Siège social
- 450 VOIE DU TRAM, 38940, ROYBON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AMARANTE
Location, gestion et administration du patrimoine immobilier.
Finances de SCI L'AMARANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AMARANTE
INSEEAutre
Associé indéfiniment responsable
Autre
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI L'AMARANTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38940 ROYBONSiègeActif
397 924 465 00024 · ouvert le 12 décembre 1999 · NAF 6820A
- 26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALSFermé
397 924 465 00016 · ouvert le 17 mai 1994 · NAF 011D
Documents juridiques de SCI L'AMARANTE
INPI26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L'AMARANTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'AMARANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'AMARANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AMARANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'AMARANTE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026P00536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026P00536
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/02176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, ordonnance
Décision du 19 décembre 2024 · N° 21-21.952
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2023 · N° 21-21.900
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1998 · N° 95-43.089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AMARANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'AMARANTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
PEROLLIER Philippe nom d'usage : PEROLLIER devient gérant. SARREMEJEANNE Nelly Denise nom d'usage : SARREMEJEANNE n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 12 septembre 2000
Questions fréquentes sur SCI L'AMARANTE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AMARANTE ?
Le numéro SIREN de SCI L'AMARANTE est 397 924 465. Le SIRET de son siège social est 397 924 465 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33397924465.
Qui dirige SCI L'AMARANTE ?
SCI L'AMARANTE est dirigée par DAVID CHAPUIS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'AMARANTE ?
Le siège social de SCI L'AMARANTE est situé 450 Voie du Tram, 38940 Roybon.
SCI L'AMARANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AMARANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AMARANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AMARANTE.
Entreprises similaires
Même activité à Roybon