SCI L'AMETHYSTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI L'AMETHYSTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 962 420. Elle est domiciliée 3 Pl Simone Veil, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 4110D.
Fiche d'identité de SCI L'AMETHYSTE
INSEE- Dénomination
- SCI L'AMETHYSTE
- SIREN
- 441 962 420
- SIRET (siège)
- 441 962 420 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92441962420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 962 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 02 mai 2002
- Siège social
- 3 PL SIMONE VEIL, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI L'AMETHYSTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AMETHYSTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI L'AMETHYSTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26000 VALENCESiègeFermé
441 962 420 00010 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI L'AMETHYSTE
INPIComptes annuels de SCI L'AMETHYSTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'AMETHYSTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'AMETHYSTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AMETHYSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'AMETHYSTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00703
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AMETHYSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'AMETHYSTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
MARKARIAN Michel nom d'usage : MARKARIAN Michel n'est plus gérant. MARKARIAN Michel nom d'usage : MARKARIAN Michel devient liquidateur.
- création
Date d'effet : 02 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI L'AMETHYSTE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AMETHYSTE ?
Le numéro SIREN de SCI L'AMETHYSTE est 441 962 420. Le SIRET de son siège social est 441 962 420 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441962420.
Où se situe le siège social de SCI L'AMETHYSTE ?
Le siège social de SCI L'AMETHYSTE est situé 3 Pl Simone Veil, 26000 Valence.
SCI L'AMETHYSTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AMETHYSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AMETHYSTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AMETHYSTE.
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