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SCI L'ANGELUS

Active
Siren431 416 296SCI07350 CRUASCréée le 17 mai 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

SCI L'ANGELUS est une SCI immatriculée le 17 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 416 296. Elle est domiciliée 35 rue Jean Jaures, 07350 Cruas. SCI L'ANGELUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par RACHEL COTTA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ANGELUS

Dénomination
SCI L'ANGELUS
SIREN
431 416 296
SIRET (siège)
431 416 296 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16431416296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 416 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mai 2000
Siège social
35 RUE JEAN JAURES, 07350, CRUAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ANGELUS

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Finances de SCI L'ANGELUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ANGELUS

RC

RACHEL COTTA

Gérant

Depuis la création (17 mai 2000) · 26 ans

FF

FRANCK FERROUSSIER

Gérant

Depuis la création (17 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCI L'ANGELUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07350 CRUASSiègeActif

    431 416 296 00017 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ANGELUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2000

  • Acte

Conformité de SCI L'ANGELUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ANGELUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ANGELUS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ANGELUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ANGELUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI L'ANGELUS

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ANGELUS ?

Le numéro SIREN de SCI L'ANGELUS est 431 416 296. Le SIRET de son siège social est 431 416 296 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16431416296.

Qui dirige SCI L'ANGELUS ?

SCI L'ANGELUS est dirigée par RACHEL COTTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ANGELUS ?

Le siège social de SCI L'ANGELUS est situé 35 rue Jean Jaures, 07350 Cruas.

SCI L'ANGELUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ANGELUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ANGELUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ANGELUS.

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