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SCI L'AQUARIUM

Active
Siren792 890 022SCI25440 ABBANS-DESSUSCréée le 07 mai 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,0 k€

SCI L'AQUARIUM est une SCI immatriculée le 7 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 890 022. Elle est domiciliée 5 rue du Signal, 25440 Abbans-Dessus. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DOMINIQUE MULLER GREVILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'AQUARIUM

Dénomination
SCI L'AQUARIUM
SIREN
792 890 022
SIRET (siège)
792 890 022 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91792890022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 890 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 mai 2013
Siège social
5 RUE DU SIGNAL, 25440, ABBANS-DESSUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'AQUARIUM

Gestion et administration de biens

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Finances de SCI L'AQUARIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'AQUARIUM

DM

DOMINIQUE MULLER GREVILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

Anciens dirigeants (1)

SM

Sophie né DOCREMONT MULLER GREVILLOT

Gérant, Associé · de mai 2013 à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'AQUARIUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25440 ABBANS-DESSUSSiègeActif

    792 890 022 00017 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'AQUARIUM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2013

  • Acte

Conformité de SCI L'AQUARIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AQUARIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'AQUARIUM. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'AQUARIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'AQUARIUM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : MULLER GREVILLOT Dominique

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-07 · Début d'activité : 2013-04-22

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2013

Questions fréquentes sur SCI L'AQUARIUM

Quel est le numéro SIREN de SCI L'AQUARIUM ?

Le numéro SIREN de SCI L'AQUARIUM est 792 890 022. Le SIRET de son siège social est 792 890 022 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91792890022.

Qui dirige SCI L'AQUARIUM ?

SCI L'AQUARIUM est dirigée par DOMINIQUE MULLER GREVILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L'AQUARIUM ?

Le siège social de SCI L'AQUARIUM est situé 5 rue du Signal, 25440 Abbans-Dessus.

SCI L'AQUARIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'AQUARIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'AQUARIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AQUARIUM.