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SCI L'ARBE

Active
Siren428 829 089SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 04 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARBE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2000, identifiée par le SIREN 428 829 089. Elle est domiciliée 12 rue des Cedres Chez M Yot Jean-Francois, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS YOT, autre.

Fiche d'identité de SCI L'ARBE

Dénomination
SCI L'ARBE
SIREN
428 829 089
SIRET (siège)
428 829 089 00039
N° TVA intracommunautaire
FR44428829089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 829 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
12 RUE DES CEDRES CHEZ M YOT JEAN-FRANCOIS, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBE

Gestion et location de tènement immobilier.

Finances de SCI L'ARBE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBE

JY

JEAN-FRANCOIS YOT

Autre

PY

Pauline YOT

Associé indéfiniment responsable

CY

Camille YOT

Associé indéfiniment responsable

CY

Candice YOT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI L'ARBE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    428 829 089 00039 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 6820B

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé

    428 829 089 00013 · ouvert le 06 décembre 1999 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI L'ARBE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARBE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARBE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    YOT André nom d'usage : YOT n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI L'ARBE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBE est 428 829 089. Le SIRET de son siège social est 428 829 089 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44428829089.

Qui dirige SCI L'ARBE ?

SCI L'ARBE est dirigée par JEAN-FRANCOIS YOT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBE ?

Le siège social de SCI L'ARBE est situé 12 rue des Cedres Chez M Yot Jean-Francois, 69340 Francheville.

SCI L'ARBE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBE.

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