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SCI L'ARBONNE

Active
Siren449 855 501SCI73700 BOURG-SAINT-MAURICECréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 855 501, SCI L'ARBONNE est une SCI créée le 1er septembre 2003. Elle est domiciliée 546 Rte de Vulmix, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND MEHLER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ARBONNE

Dénomination
SCI L'ARBONNE
SIREN
449 855 501
SIRET (siège)
449 855 501 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83449855501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 855 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
114 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
546 RTE DE VULMIX, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBONNE

ACQUISITION CESSION GESTION ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI L'ARBONNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBONNE

BM

BERTRAND MEHLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2024

SL

SOPHIE LE COMTE

Associé indéfiniment responsable

CM

CLAIRE MEHLER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2024

FM

FRANCOIS MEHLER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2024

L

L'ARMANCE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2024

Anciens dirigeants (1)

SM

Sophie Jeanne Catherine Anne Ma MEHLER

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2024 à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ARBONNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif

    449 855 501 00010 · ouvert le 27 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBONNE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI L'ARBONNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBONNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARBONNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBONNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEHLER Bertrand Pierre Alain

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEHLER Sophie Jeanne Catherine Anne Ma ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEHLER Bertrand Pierre Alain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEHLER Claire Suzanne Léonie Céline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEHLER François David Albert Léon ; Associé indéfiniment responsable : L'ARMANCE

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI L'ARBONNE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBONNE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBONNE est 449 855 501. Le SIRET de son siège social est 449 855 501 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83449855501.

Qui dirige SCI L'ARBONNE ?

SCI L'ARBONNE est dirigée par BERTRAND MEHLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBONNE ?

Le siège social de SCI L'ARBONNE est situé 546 Rte de Vulmix, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

SCI L'ARBONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBONNE.

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