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SCI L'ARBORET

Active
Siren317 886 711654003380 HURIELCréée le 23 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 317 886 711, SCI L'ARBORET est une 6540 créée le 23 janvier 1980. Son siège social est situé "l Arboret" Treignat, 03380 Huriel. Son activité principale relève du code NAF 702A. ALAIN MOUNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARBORET

Dénomination
SCI L'ARBORET
SIREN
317 886 711
SIRET (siège)
317 886 711 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86317886711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 886 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
6540
Capital social
10 671,43 €
Code NAF / APE
702A
Date de création
23 janvier 1980
Siège social
"L ARBORET" TREIGNAT, 03380, HURIEL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI L'ARBORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBORET

AM

ALAIN MOUNIER

Gérant

Depuis la création (23 janvier 1980) · 46 ans

Établissements de SCI L'ARBORET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03380 HURIELSiègeFermé

    317 886 711 00017 · ouvert le 23 janvier 1980 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI L'ARBORET

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI L'ARBORET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBORET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARBORET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBORET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1980

Questions fréquentes sur SCI L'ARBORET

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBORET ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBORET est 317 886 711. Le SIRET de son siège social est 317 886 711 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86317886711.

Qui dirige SCI L'ARBORET ?

SCI L'ARBORET est dirigée par ALAIN MOUNIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBORET ?

Le siège social de SCI L'ARBORET est situé "l Arboret" Treignat, 03380 Huriel.

SCI L'ARBORET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBORET.

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