SCI L ARBORETUM
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI L ARBORETUM est une SCI immatriculée le 13 août 1993 sous le numéro SIREN 392 133 815. Son siège social est situé 67 av Jean-Jaures Res le Marc Aurele, 30900 Nimes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS COMBES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L ARBORETUM
INSEE- Dénomination
- SCI L ARBORETUM
- SIREN
- 392 133 815
- SIRET (siège)
- 392 133 815 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR07392133815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 133 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 août 1993
- Siège social
- 67 AV JEAN-JAURES RES LE MARC AURELE, 30900, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI L ARBORETUM
ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS TERRAINS, CONSTRUCTION D'IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION, OBTENTION DE TOUS PRETS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI L ARBORETUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ARBORETUM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L ARBORETUM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
392 133 815 00028 · ouvert le 13 août 1993 · NAF 6820B
- 30000 NIMESFermé
392 133 815 00010 · ouvert le 17 août 1993 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI L ARBORETUM
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L ARBORETUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBORETUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARBORETUM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 1995 · N° 95-42.190
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ARBORETUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L ARBORETUM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
COMBES Léa-Maria nom d'usage : COMBES devient gérant. COMBES Adrien Yvan nom d'usage : COMBES devient gérant
- création
Date d'effet : 13 août 1993
Questions fréquentes sur SCI L ARBORETUM
Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBORETUM ?
Le numéro SIREN de SCI L ARBORETUM est 392 133 815. Le SIRET de son siège social est 392 133 815 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07392133815.
Qui dirige SCI L ARBORETUM ?
SCI L ARBORETUM est dirigée par JEAN-FRANCOIS COMBES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ARBORETUM ?
Le siège social de SCI L ARBORETUM est situé 67 av Jean-Jaures Res le Marc Aurele, 30900 Nimes.
SCI L ARBORETUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ARBORETUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ARBORETUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBORETUM.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Nimes
