Checkers

SCI L'ARBORETUM

Active
Siren450 892 278SCI86160 SAINT-MAURICE-LA-CLOUERECréée le 20 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 892 278, SCI L'ARBORETUM est une SCI créée le 20 novembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Rte de Gizay, 86160 Saint-Maurice-la-Clouere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS HAMON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ARBORETUM

Dénomination
SCI L'ARBORETUM
SIREN
450 892 278
SIRET (siège)
450 892 278 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12450892278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 892 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2003
Siège social
18 RTE DE GIZAY, 86160, SAINT-MAURICE-LA-CLOUERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBORETUM

Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, profes- sionnel, commercial ou industriel.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ARBORETUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBORETUM

AB

ANNE BOTHREL

Autre

Depuis la création (20 novembre 2003) · 22 ans

FH

FRANCOIS HAMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI L'ARBORETUM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86160 SAINT-MAURICE-LA-CLOUERESiègeActif

    450 892 278 00018 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBORETUM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARBORETUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBORETUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBORETUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBORETUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBORETUM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBORETUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBORETUM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI L'ARBORETUM

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBORETUM ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBORETUM est 450 892 278. Le SIRET de son siège social est 450 892 278 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12450892278.

Qui dirige SCI L'ARBORETUM ?

SCI L'ARBORETUM est dirigée par FRANCOIS HAMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBORETUM ?

Le siège social de SCI L'ARBORETUM est situé 18 Rte de Gizay, 86160 Saint-Maurice-la-Clouere.

SCI L'ARBORETUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBORETUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBORETUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBORETUM.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Maurice-la-Clouere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Maurice-la-Clouere

Entreprises du même secteur à Saint-Maurice-la-Clouere

Entreprises à Saint-Maurice-la-Clouere

Toutes les entreprises à Saint-Maurice-la-Clouere