SCI L ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L ARBOUSIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 1995, identifiée par le SIREN 402 524 342. Son siège social est situé 643 RUE Joseph Delteil, 34800 Clermont-l'Hérault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE CHABANON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI L ARBOUSIER
- SIREN
- 402 524 342
- SIRET (siège)
- 402 524 342 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR56402524342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 524 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 1995
- Siège social
- 643 RUE Joseph Delteil, 34800, Clermont-l'Hérault
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ARBOUSIER
Acquisition terrains - gestion - construction ensemble immobiliers
Finances de SCI L ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ARBOUSIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L ARBOUSIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34800 Clermont-l'HéraultSiègeActif
402 524 342 00027 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 6820B
- 34800 CLERMONT L HERAULTFermé
402 524 342 00019 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L ARBOUSIER
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/00531
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L ARBOUSIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 octobre 1995
Questions fréquentes sur SCI L ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER est 402 524 342. Le SIRET de son siège social est 402 524 342 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56402524342.
Qui dirige SCI L ARBOUSIER ?
SCI L ARBOUSIER est dirigée par PIERRE CHABANON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI L ARBOUSIER est situé 643 RUE Joseph Delteil, 34800 Clermont-l'Hérault.
SCI L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBOUSIER.
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