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SCI L'ARBOUSIER

Active
Siren442 154 837Société civile33950 LEGE-CAP-FERRETCréée le 28 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 154 837, SCI L'ARBOUSIER est une société civile créée le 28 mai 2002. Elle est domiciliée 15 rue Jacques Cassard, 33950 Lege-Cap-Ferret. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK FENOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ARBOUSIER

Dénomination
SCI L'ARBOUSIER
SIREN
442 154 837
SIRET (siège)
442 154 837 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96442154837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 154 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2002
Siège social
15 RUE JACQUES CASSARD, 33950, LEGE-CAP-FERRET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBOUSIER

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBOUSIER

PF

PATRICK FENOT

Gérant

Depuis la création (28 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33950 LEGE-CAP-FERRETSiègeActif

    442 154 837 00011 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBOUSIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBOUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER est 442 154 837. Le SIRET de son siège social est 442 154 837 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96442154837.

Qui dirige SCI L'ARBOUSIER ?

SCI L'ARBOUSIER est dirigée par PATRICK FENOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L'ARBOUSIER est situé 15 rue Jacques Cassard, 33950 Lege-Cap-Ferret.

SCI L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOUSIER.

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