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SCI L'ARBOUSIER

Active
Siren478 534 902SCI34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERSCréée le 17 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARBOUSIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 534 902. Son siège social est situé rue de la Source Domaine de Villeneuvette, 34420 Villeneuve-les-Beziers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ERIC BOURDILLON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARBOUSIER

Dénomination
SCI L'ARBOUSIER
SIREN
478 534 902
SIRET (siège)
478 534 902 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62478534902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 534 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2004
Siège social
RUE DE LA SOURCE DOMAINE DE VILLENEUVETTE, 34420, VILLENEUVE-LES-BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBOUSIER

L acquisition la construction la propriété de tous biens immobiliers à usage D habitation professionnel ou commercial l administration la gestion et l exploitation par bail ou participation dans toutes sociétés

Finances de SCI L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBOUSIER

EB

ERIC BOURDILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 septembre 2004) · 22 ans

MM

MICHELE MOREAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 septembre 2004) · 22 ans

CV

CAROLINE VERDOIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 septembre 2004) · 22 ans

JV

JACQUES VERDOIT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERSSiègeActif

    478 534 902 00018 · ouvert le 02 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBOUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBOUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER est 478 534 902. Le SIRET de son siège social est 478 534 902 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62478534902.

Qui dirige SCI L'ARBOUSIER ?

SCI L'ARBOUSIER est dirigée par ERIC BOURDILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L'ARBOUSIER est situé rue de la Source Domaine de Villeneuvette, 34420 Villeneuve-les-Beziers.

SCI L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOUSIER.

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