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SCI L'ARBOUSIER

Active
Siren830 833 190SCI84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 11 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARBOUSIER est une SCI immatriculée le 11 juillet 2017 sous le numéro SIREN 830 833 190. Elle est domiciliée 38 All des Micocouliers, 84110 Vaison-la-Romaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC GROS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARBOUSIER

Dénomination
SCI L'ARBOUSIER
SIREN
830 833 190
SIRET (siège)
830 833 190 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95830833190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 833 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2017
Siège social
38 ALL DES MICOCOULIERS, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBOUSIER

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers...

Finances de SCI L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBOUSIER

MG

MARC GROS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2017) · 9 ans

MM

MARIE MERTENS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de SCI L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif

    830 833 190 00010 · ouvert le 27 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBOUSIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBOUSIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-11 · Début d'activité : 2017-06-27

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2017

Questions fréquentes sur SCI L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER est 830 833 190. Le SIRET de son siège social est 830 833 190 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95830833190.

Qui dirige SCI L'ARBOUSIER ?

SCI L'ARBOUSIER est dirigée par MARC GROS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L'ARBOUSIER est situé 38 All des Micocouliers, 84110 Vaison-la-Romaine.

SCI L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOUSIER.

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