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SCI L ARBOUSIER

Active
Siren893 353 821Société étrangèreCréée le 01 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI L ARBOUSIER est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2021, identifiée par le SIREN 893 353 821. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Qua Jean Charles Rey. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI L ARBOUSIER

Dénomination
SCI L ARBOUSIER
SIREN
893 353 821
SIRET (siège)
893 353 821 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72893353821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 353 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 2021
Siège social
12 QUA JEAN CHARLES REY
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SCI L ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ARBOUSIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI L ARBOUSIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    893 353 821 00018 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 7010Z

  • 06130 GRASSEActif

    893 353 821 00026 · ouvert le 29 janvier 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ARBOUSIER

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI L ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARBOUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2021

Questions fréquentes sur SCI L ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER est 893 353 821. Le SIRET de son siège social est 893 353 821 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72893353821.

Où se situe le siège social de SCI L ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L ARBOUSIER est situé 12 Qua Jean Charles Rey.

SCI L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBOUSIER.

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