SCI L'ARBUSSEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
SCI L'ARBUSSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 785 761. Elle est domiciliée CHAMPERBOUX Sainte-Enimie, 48210 Gorges du Tarn Causses. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). STEPHANE TRAUCHESSEC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ARBUSSEL
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARBUSSEL
- SIREN
- 534 785 761
- SIRET (siège)
- 534 785 761 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90534785761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 785 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 septembre 2011
- Siège social
- CHAMPERBOUX Sainte-Enimie, 48210, GORGES DU TARN CAUSSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARBUSSEL
Propriété administration exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de SCI L'ARBUSSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARBUSSEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 septembre 2011) · 15 ans
Établissements de SCI L'ARBUSSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48210 GORGES DU TARN CAUSSESSiègeActif
534 785 761 00014 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARBUSSEL
INPIConformité de SCI L'ARBUSSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARBUSSEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARBUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARBUSSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-22 · Début d'activité : 2011-09-01
- création
Date d'effet : 22 septembre 2011
Questions fréquentes sur SCI L'ARBUSSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBUSSEL ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARBUSSEL est 534 785 761. Le SIRET de son siège social est 534 785 761 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90534785761.
Qui dirige SCI L'ARBUSSEL ?
SCI L'ARBUSSEL est dirigée par STEPHANE TRAUCHESSEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARBUSSEL ?
Le siège social de SCI L'ARBUSSEL est situé CHAMPERBOUX Sainte-Enimie, 48210 Gorges du Tarn Causses.
SCI L'ARBUSSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARBUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARBUSSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBUSSEL.
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