SCI L'ARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI L'ARC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 464 259. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B RUE Saint-Laurent, 57420 Coin-sur-Seille. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PHILIPPE LEONARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ARC
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARC
- SIREN
- 378 464 259
- SIRET (siège)
- 378 464 259 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR29378464259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 464 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juin 1990
- Siège social
- 2 B RUE Saint-Laurent, 57420, Coin-sur-Seille
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARC
LA GESTION ET L'ENTRETIEN, LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS DES IMMEU- BLES, LEUR VENTE ET LEUR LOCATION
Finances de SCI L'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans
Établissements de SCI L'ARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 57420 Coin-sur-SeilleSiègeActif
378 464 259 00035 · ouvert le 08 mai 2025 · NAF 6820B
- 57950 MONTIGNY-LES-METZFermé
378 464 259 00019 · ouvert le 12 avril 1990 · NAF 702A
- 57950 MONTIGNY-LES-METZFermé
378 464 259 00027 · ouvert le 12 avril 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ARC
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L'ARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 05 février 2026 · N° 23/02379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025L02494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/12261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 22/02813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
- création
Date d'effet : 25 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI L'ARC
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARC ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARC est 378 464 259. Le SIRET de son siège social est 378 464 259 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29378464259.
Qui dirige SCI L'ARC ?
SCI L'ARC est dirigée par PHILIPPE LEONARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARC ?
Le siège social de SCI L'ARC est situé 2 B RUE Saint-Laurent, 57420 Coin-sur-Seille.
SCI L'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARC.
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