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SCI L ARC D IRIS

Active
Siren402 253 025SCI95170 DEUIL-LA-BARRECréée le 20 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI L ARC D IRIS est une SCI immatriculée le 20 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 253 025. Son siège social est situé 13 rue de l'Eglise, 95170 Deuil-la-Barre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par TERNUS VIVIANE, gérant.

Fiche d'identité de SCI L ARC D IRIS

Dénomination
SCI L ARC D IRIS
SIREN
402 253 025
SIRET (siège)
402 253 025 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32402253025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 253 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 1995
Siège social
13 RUE DE L'EGLISE, 95170, DEUIL-LA-BARRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ARC D IRIS

Acquisition et location de biens immobiliers.

Finances de SCI L ARC D IRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ARC D IRIS

T

TERNUS VIVIANE

Gérant

Depuis la création (20 septembre 1995) · 31 ans

Établissements de SCI L ARC D IRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95170 DEUIL-LA-BARRESiègeActif

    402 253 025 00017 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ARC D IRIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 29 août 1996

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ARC D IRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARC D IRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARC D IRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARC D IRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ARC D IRIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARC D IRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARC D IRIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1995

Questions fréquentes sur SCI L ARC D IRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARC D IRIS ?

Le numéro SIREN de SCI L ARC D IRIS est 402 253 025. Le SIRET de son siège social est 402 253 025 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32402253025.

Qui dirige SCI L ARC D IRIS ?

SCI L ARC D IRIS est dirigée par TERNUS VIVIANE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L ARC D IRIS ?

Le siège social de SCI L ARC D IRIS est situé 13 rue de l'Eglise, 95170 Deuil-la-Barre.

SCI L ARC D IRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARC D IRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARC D IRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARC D IRIS.

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