SCI L'ARC DE TRIOMPHE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI L'ARC DE TRIOMPHE est une SCI immatriculée le 19 septembre 2019 sous le numéro SIREN 854 004 660. Son siège social est situé 148 Che de l'Arc de Triomphe, 40280 Benquet. SCI L'ARC DE TRIOMPHE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GERMAIN BROCHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARC DE TRIOMPHE
- SIREN
- 854 004 660
- SIRET (siège)
- 854 004 660 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37854004660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 854 004 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 septembre 2019
- Siège social
- 148 CHE DE L'ARC DE TRIOMPHE, 40280, BENQUET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
Propriété et gestion de tous les biens immobiliers, acquisition, administration de biens, obtention de tous crédits, toutes opérations destinées à la réalisation de l'objet social, location et la vente (exceptionnelle), mise à disposition à titre gratuit des immeubles lui appartenant.
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Finances de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2019) · 7 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 septembre 2019) · 7 ans
Établissements de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40280 BENQUETSiègeActif
854 004 660 00015 · ouvert le 03 septembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
INPIConformité de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARC DE TRIOMPHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARC DE TRIOMPHE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/01657
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 2001 · N° 98-14.579
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-13.412
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARC DE TRIOMPHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARC DE TRIOMPHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-19 · Début d'activité : 2019-09-03
- création
Date d'effet : 19 septembre 2019
Questions fréquentes sur SCI L'ARC DE TRIOMPHE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARC DE TRIOMPHE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARC DE TRIOMPHE est 854 004 660. Le SIRET de son siège social est 854 004 660 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37854004660.
Qui dirige SCI L'ARC DE TRIOMPHE ?
SCI L'ARC DE TRIOMPHE est dirigée par GERMAIN BROCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARC DE TRIOMPHE ?
Le siège social de SCI L'ARC DE TRIOMPHE est situé 148 Che de l'Arc de Triomphe, 40280 Benquet.
SCI L'ARC DE TRIOMPHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARC DE TRIOMPHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARC DE TRIOMPHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARC DE TRIOMPHE.
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