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SCI L'ARCELLE

Active
Siren841 369 697SCI73700 BOURG-SAINT-MAURICECréée le 27 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI L'ARCELLE est une SCI immatriculée le 27 juillet 2018 sous le numéro SIREN 841 369 697. Son siège social est situé 546 Rte de Vulmix, 73700 Bourg-Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAIRE MEHLER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ARCELLE

Dénomination
SCI L'ARCELLE
SIREN
841 369 697
SIRET (siège)
841 369 697 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32841369697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 369 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juillet 2018
Siège social
546 RTE DE VULMIX, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARCELLE

Acquisition, cession, gestion et location de biens immobiliers

Finances de SCI L'ARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARCELLE

SL

SOPHIE LE COMTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juillet 2018) · 8 ans

BM

BERTRAND MEHLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juillet 2018) · 8 ans

CM

CLAIRE MEHLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de SCI L'ARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif

    841 369 697 00013 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARCELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ARCELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 07 novembre 2025 · N° 22/01036

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARCELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-08-01

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2018

Questions fréquentes sur SCI L'ARCELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCELLE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARCELLE est 841 369 697. Le SIRET de son siège social est 841 369 697 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32841369697.

Qui dirige SCI L'ARCELLE ?

SCI L'ARCELLE est dirigée par CLAIRE MEHLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARCELLE ?

Le siège social de SCI L'ARCELLE est situé 546 Rte de Vulmix, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

SCI L'ARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCELLE.

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