SCI L'ARCHAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 872 748, SCI L'ARCHAT est une SCI créée le 3 février 2003. Elle est domiciliée 22 rue du Doyen Gosse Mr Miribel Jean Francois, 38700 La Tronche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS MIRIBEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARCHAT
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARCHAT
- SIREN
- 447 872 748
- SIRET (siège)
- 447 872 748 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR58447872748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 872 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 2003
- Siège social
- 22 RUE DU DOYEN GOSSE MR MIRIBEL JEAN FRANCOIS, 38700, LA TRONCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARCHAT
Gestion, acquisition d'immeubles
Finances de SCI L'ARCHAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARCHAT
INSEESIMIRI
Autre
Depuis la création (03 février 2003) · 23 ans
Établissements de SCI L'ARCHAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38700 LA TRONCHESiègeActif
447 872 748 00028 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820B
- 38140 RIVESFermé
447 872 748 00010 · ouvert le 24 janvier 2003 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI L'ARCHAT
INPIComptes annuels de SCI L'ARCHAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCHAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARCHAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARCHAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARCHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARCHAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2003
Questions fréquentes sur SCI L'ARCHAT
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHAT ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARCHAT est 447 872 748. Le SIRET de son siège social est 447 872 748 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58447872748.
Qui dirige SCI L'ARCHAT ?
SCI L'ARCHAT est dirigée par JEAN-FRANCOIS MIRIBEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARCHAT ?
Le siège social de SCI L'ARCHAT est situé 22 rue du Doyen Gosse Mr Miribel Jean Francois, 38700 La Tronche.
SCI L'ARCHAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARCHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARCHAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHAT.
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