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SCI L'ARCHE

Active
Siren439 400 540SCI73350 CHAMPAGNY-EN-VANOISECréée le 02 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 400 540, SCI L'ARCHE est une SCI créée le 2 octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chalets du Bouquetin les Chalets du Bouquetin, 73350 Champagny-en-Vanoise. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Thi Ay TRAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARCHE

Dénomination
SCI L'ARCHE
SIREN
439 400 540
SIRET (siège)
439 400 540 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53439400540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 400 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2001
Siège social
LES CHALETS DU BOUQUETIN LES CHALETS DU BOUQUETIN, 73350, CHAMPAGNY-EN-VANOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARCHE

LOUEUR DE MURS

Finances de SCI L'ARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARCHE

RN

ROBERT NEUVILLE

Autre

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2024

YN

YVETTE NEUVILLE

Autre

TT

Thi Ay TRAN

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ARCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73350 CHAMPAGNY-EN-VANOISESiègeActif

    439 400 540 00019 · ouvert le 26 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI L'ARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARCHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant : NEUVILLE Robert ; Gérant : NEUVILLE Thi Ay

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI L'ARCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARCHE est 439 400 540. Le SIRET de son siège social est 439 400 540 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53439400540.

Qui dirige SCI L'ARCHE ?

SCI L'ARCHE est dirigée par Thi Ay TRAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARCHE ?

Le siège social de SCI L'ARCHE est situé Les Chalets du Bouquetin les Chalets du Bouquetin, 73350 Champagny-en-Vanoise.

SCI L'ARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHE.

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