SCI L'ARCHIPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'ARCHIPEL est une SCI immatriculée le 28 janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 356 888. Son siège social est situé 62 rue Denfert Rochereau, 79100 Thouars. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOISE CHOUTEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ARCHIPEL
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARCHIPEL
- SIREN
- 326 356 888
- SIRET (siège)
- 326 356 888 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12326356888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 356 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 286,74 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 1983
- Siège social
- 62 RUE DENFERT ROCHEREAU, 79100, THOUARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARCHIPEL
ACQUISITION ET GESTION D'UN IMMEUBLE SIS A THOUARS, 62 RUE DENFERT ROCHEREAU, L'ACQUISITION ET LA VENTE DE TOUT IMMEUBLE LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DE CES IMMEUBLES
Finances de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARCHIPEL
INSEEÉtablissements de SCI L'ARCHIPEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79100 THOUARSSiègeActif
326 356 888 00015 · ouvert le 07 janvier 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARCHIPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026000802
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 19/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARCHIPEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 1983
Questions fréquentes sur SCI L'ARCHIPEL
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHIPEL ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARCHIPEL est 326 356 888. Le SIRET de son siège social est 326 356 888 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12326356888.
Qui dirige SCI L'ARCHIPEL ?
SCI L'ARCHIPEL est dirigée par FRANCOISE CHOUTEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARCHIPEL ?
Le siège social de SCI L'ARCHIPEL est situé 62 rue Denfert Rochereau, 79100 Thouars.
SCI L'ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHIPEL.
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