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SCI L ARCHIPEL

Active
Siren377 571 252SCI17410 SAINT-MARTIN-DE-RECréée le 12 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI L ARCHIPEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 571 252. Son siège social est situé 18 rue des Gabaret, 17410 Saint-Martin-de-Re. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CHRISTIAN JACQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L ARCHIPEL

Dénomination
SCI L ARCHIPEL
SIREN
377 571 252
SIRET (siège)
377 571 252 00024
N° TVA intracommunautaire
FR51377571252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 571 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 avril 1990
Siège social
18 RUE DES GABARET, 17410, SAINT-MARTIN-DE-RE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L ARCHIPEL

Acquisition construction aménagement en vue de louer des biens Immobiliers

Finances de SCI L ARCHIPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ARCHIPEL

YL

YVONNE LE MOING

Autre

Depuis la création (12 avril 1990) · 36 ans

CJ

CHRISTIAN JACQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI L ARCHIPEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 17410 SAINT-MARTIN-DE-RESiègeActif

    377 571 252 00024 · ouvert le 12 avril 1990 · NAF 6820B

  • 17740 SAINTE-MARIE-DE-REActif

    377 571 252 00016 · ouvert le 05 avril 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L ARCHIPEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ARCHIPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARCHIPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARCHIPEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI L ARCHIPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARCHIPEL ?

Le numéro SIREN de SCI L ARCHIPEL est 377 571 252. Le SIRET de son siège social est 377 571 252 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51377571252.

Qui dirige SCI L ARCHIPEL ?

SCI L ARCHIPEL est dirigée par CHRISTIAN JACQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ARCHIPEL ?

Le siège social de SCI L ARCHIPEL est situé 18 rue des Gabaret, 17410 Saint-Martin-de-Re.

SCI L ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARCHIPEL.

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