SCI L'ARCHIPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 125 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 727 491, SCI L'ARCHIPEL est une SCI créée le 17 juillet 2002. Elle est domiciliée 17 rue de la Pierre Fontaine, 67210 Obernai. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANDRE ILLER, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARCHIPEL
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARCHIPEL
- SIREN
- 442 727 491
- SIRET (siège)
- 442 727 491 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR91442727491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 727 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 125 240 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juillet 2002
- Siège social
- 17 RUE DE LA PIERRE FONTAINE, 67210, OBERNAI
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARCHIPEL
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS CIVILES
Finances de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARCHIPEL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
gérants · jusqu'à juin 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ARCHIPEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67210 OBERNAISiègeActif
442 727 491 00023 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820B
- 67120 MOLSHEIMFermé
442 727 491 00015 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARCHIPEL
INPIComptes annuels de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARCHIPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 19/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARCHIPEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
gérants partants : ILLER (André, Georges) et ILLER, née KELHETTER (Liliane) ; nouveau gérant : ILLER (André, Charles, Eugène).
- création
Date d'effet : 17 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI L'ARCHIPEL
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHIPEL ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARCHIPEL est 442 727 491. Le SIRET de son siège social est 442 727 491 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442727491.
Qui dirige SCI L'ARCHIPEL ?
SCI L'ARCHIPEL est dirigée par ANDRE ILLER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ARCHIPEL ?
Le siège social de SCI L'ARCHIPEL est situé 17 rue de la Pierre Fontaine, 67210 Obernai.
SCI L'ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHIPEL.
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