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SCI L'ARCLAG

Active
Siren520 691 494Société civile69210 L'ARBRESLECréée le 03 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ARCLAG est une société civile immatriculée le 3 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 691 494. Elle est domiciliée 403 Che du Pont Pierron, 69210 L'Arbresle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTINE BAILLY en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI L'ARCLAG

Dénomination
SCI L'ARCLAG
SIREN
520 691 494
SIRET (siège)
520 691 494 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74520691494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 691 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 2010
Siège social
403 CHE DU PONT PIERRON, 69210, L'ARBRESLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARCLAG

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ARCLAG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARCLAG

CB

CHRISTINE BAILLY

Autre

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

AF

ALEXANDRE FOUILLET

Autre

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

LF

LUC FOUILLET

Autre

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

GF

GILLES FOUILLET

Autre

Depuis la création (03 mars 2010) · 16 ans

Établissements de SCI L'ARCLAG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69210 L'ARBRESLESiègeActif

    520 691 494 00014 · ouvert le 12 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARCLAG

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARCLAG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCLAG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARCLAG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCLAG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARCLAG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARCLAG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARCLAG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-12

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2010

Questions fréquentes sur SCI L'ARCLAG

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCLAG ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARCLAG est 520 691 494. Le SIRET de son siège social est 520 691 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74520691494.

Qui dirige SCI L'ARCLAG ?

SCI L'ARCLAG est dirigée par CHRISTINE BAILLY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARCLAG ?

Le siège social de SCI L'ARCLAG est situé 403 Che du Pont Pierron, 69210 L'Arbresle.

SCI L'ARCLAG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARCLAG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARCLAG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCLAG.

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