SCI L'ARCLUSAZ
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 6,0 k€
SCI L'ARCLUSAZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1983, identifiée par le SIREN 326 661 238. Son siège social est situé à La Chavanne (73800). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHANTAL REY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ARCLUSAZ
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARCLUSAZ
- SIREN
- 326 661 238
- SIRET (siège)
- 326 661 238 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01326661238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 661 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 mars 1983
- Siège social
- , 73800, LA CHAVANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARCLUSAZ
AMENAGEMENT ET RENOVATION D'UN BATIMENT A LA CHAVANNE,SECTION A N01115 DU 8A 5O CA DESTINE A L'HABITATION ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES CIVILES RATTACHEES A CET OBJET.
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Finances de SCI L'ARCLUSAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARCLUSAZ
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ARCLUSAZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73800 LA CHAVANNESiègeActif
326 661 238 00013 · ouvert le 03 février 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARCLUSAZ
INPIConformité de SCI L'ARCLUSAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCLUSAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARCLUSAZ. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 01 août 2025 · N° 23/00629
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARCLUSAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARCLUSAZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant Associé indéfiniment responsable : REY Isabelle Madeline Jacqueline Marie en fonction le 12 Juillet 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : REY Chantal Simone Anne-Marie en fonction le 12 Juillet 2018
- création
Date d'effet : 10 mars 1983
Questions fréquentes sur SCI L'ARCLUSAZ
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCLUSAZ ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARCLUSAZ est 326 661 238. Le SIRET de son siège social est 326 661 238 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01326661238.
Qui dirige SCI L'ARCLUSAZ ?
SCI L'ARCLUSAZ est dirigée par CHANTAL REY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARCLUSAZ ?
Le siège social de SCI L'ARCLUSAZ est situé à La Chavanne (73800).
SCI L'ARCLUSAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARCLUSAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARCLUSAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCLUSAZ.
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