SCI L'ARLESIENNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 400 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 813 070, SCI L'ARLESIENNE est une SCI créée le 25 août 2003. Elle est domiciliée 24 rue Henri Riviere, 94170 Le Perreux-sur-Marne. SCI L'ARLESIENNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHAEL ZARTARIAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARLESIENNE
- SIREN
- 449 813 070
- SIRET (siège)
- 449 813 070 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54449813070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 813 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 août 2003
- Siège social
- 24 RUE HENRI RIVIERE, 94170, LE PERREUX-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARLESIENNE
Acquisition, propriété, administration, exploitation, création, construction ou surélévation de tout immeuble à usage d'habitation, industriel, commercial, rural, professionnel, locatif ou autre, prise de participation dans toute société civile immobilière.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI L'ARLESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARLESIENNE
INSEEÉtablissements de SCI L'ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94170 LE PERREUX-SUR-MARNESiègeActif
449 813 070 00017 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARLESIENNE
INPIConformité de SCI L'ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARLESIENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil
- création
Date d'effet : 25 août 2003
Questions fréquentes sur SCI L'ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARLESIENNE est 449 813 070. Le SIRET de son siège social est 449 813 070 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54449813070.
Qui dirige SCI L'ARLESIENNE ?
SCI L'ARLESIENNE est dirigée par MICHAEL ZARTARIAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ARLESIENNE ?
Le siège social de SCI L'ARLESIENNE est situé 24 rue Henri Riviere, 94170 Le Perreux-sur-Marne.
SCI L'ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARLESIENNE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Le Perreux-sur-Marne
- SCI PAIRES & MERS94170 Le Perreux-sur-Marne
- SCI LFI94170 Le Perreux-sur-Marne
- TEPAJU94170 Le Perreux-sur-Marne
- ALPACA94170 Le Perreux-sur-Marne
- COLETTE ET PIERRE94170 Le Perreux-sur-Marne
- SC2BINVEST94170 Le Perreux-sur-Marne
- JGB FINANCE94170 Le Perreux-sur-Marne
- SCI EURYALIS94170 Le Perreux-sur-Marne
- SAHANA94170 Le Perreux-sur-Marne
- SC POULAIN94170 Le Perreux-sur-Marne
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Perreux-sur-Marne
Entreprises du même secteur à Le Perreux-sur-Marne
Entreprises à Le Perreux-sur-Marne
Toutes les entreprises à Le Perreux-sur-Marne
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Val-de-Marne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
